Conseil Municipal du 17 mars 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004029CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2004030CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004031TARIFS MUNICIPAUX 2004 : fixation de tarifs pour des locaux associatifs - Délibération - (sans annexe)
2004032PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois occasionnels pour des manifestations organisées par la Ville - Délibération - (sans annexe)
2004033PERSONNEL COMMUNAL : rémunération de la prestation d’une journaliste dans le cadre des animations de la médiathèque municipale - Délibération - (sans annexe)
2004034PERSONNEL COMMUNAL : rémunération de la prestation d’un peintre chargé de la restauration des bas-reliefs du parc de Marienthal - Délibération - (sans annexe)
2004035ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : lancement d’une procédure de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)
2004036TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : marché de nettoyage - Délibération - (sans annexe)
2004037ESPACES VERTS : marché de fourniture et d’aménagement - Délibération - (sans annexe)
2004038FONDS DOCUMENTAIRE DE LA MEDIATHEQUE : marché de fourniture - Délibération - (sans annexe)
2004039BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2004040INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE : aménagement du 3ème département - Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination - Délibération - (sans annexe)
2004041DENOMINATION DE RUE : passage du Moulin des Quatre Tournants - Délibération - (sans annexe)
2004042NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2004043NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : cession de terrains à la Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2004044RUE SAINT-EXUPERY : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2004045ALLEE DES CERISIERS : servitude d’assainissement - Délibération - (sans annexe)
2004046ALLEE DES CERISIERS : marché de maîtrise d’oeuvre et de travaux d’assainissement - Délibération - (sans annexe)
2004047LIEU-DIT ’’MARIENTHALER FELD’’ : acceptation d’une servitude d’évacuation d’eaux pluviales - Délibération - (sans annexe)
2004048COMMUNAUTE DE COMMUNES : convention de mise à disposition du personnel - Délibération - (sans annexe)
2004049SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire pour l’exercice 2002/2003 - Délibération - (sans annexe)
2004050POINT D’INFORMATION CONCERNANT L’ESPACE BARBEROUSSE - Délibération - (sans annexe)
2004051POINT D’INFORMATION - Délibération - (sans annexe)